Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Ce site est la propriété de et est édité par :

• Dénomination sociale : Kotka Media OÜ
• Forme juridique : Osaühing (Société à responsabilité limitée)
• Siège social : Kotka tn 1, 11315 Tallinn, Estonie
• Numéro d'enregistrement (Registry Code) : 16150374
• Numéro de TVA intracommunautaire : EE102371925
• Email de contact : contact@clartem.com
• Téléphone : +372 5550 6014

2. Directeur de la Publication

Le directeur de la publication du site est M. Frédéric Delavictoire, en sa qualité de Gérant (Juhatuse liige) de la société Kotka Media OÜ.

3. Hébergement

Le site clartem.com est hébergé par la société Netlify, Inc., dont le siège social est situé au 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Contact : https://www.netlify.com/support/

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site, incluant les textes, images, logos, graphismes et le code source, constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable de Kotka Media OÜ, toute reproduction ou utilisation de son contenu, partielle ou totale, est formellement interdite.

5. Données Personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est effectué dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour en savoir plus sur la gestion de vos données et l'exercice de vos droits, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Loi Applicable et Résolution des Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit estonien. Ce site et les services proposés s'adressant exclusivement à une clientèle de professionnels, les dispositions du code de la consommation ne sont pas applicables.

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Tallinn (Estonie).